Conditions générales d'utilisation du site web

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Ces conditions définissent les règles d'utilisation de notre site web et de toute plateforme associée (ci-après désignés collectivement le « Site »).

QUI SOMMES-NOUS ?

Atelier Athem regroupe différentes entités juridiques exerçant leurs activités sous les noms commerciaux « Atelier Athem » ou « Athem », toutes filiales de The Independents Holding Limited, société immatriculée au Royaume-Uni sous le numéro CRN 10186775 (ci-après désignée collectivement le « Groupe Atelier Athem »).

Les présentes conditions générales sont émises au nom du Groupe Atelier Athem. Par conséquent, lorsque nous utilisons les termes « Atelier Athem », « Société », « nous », « notre » ou « nos » dans les présentes conditions générales, nous faisons référence à l'entité concernée du Groupe Atelier Athem. Atelier Athem fait partie du groupe d’agences qui compose The Independents Group (ci-après dénommé « The Independents Group »).

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En utilisant ce site, vous confirmez accepter les présentes conditions d'utilisation et vous vous engagez à les respecter. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser notre site. Nous vous recommandons d'imprimer une copie de ces conditions pour vous y référer ultérieurement**.**

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Sauf stipulation contraire dans un accord licite et contraignant conclu avec vous, vous vous engagez à ne pas :

1. Conclure de sous-licence, revendre, louer, transférer, céder, partager ou exploiter commercialement les Services, ni les mettre à la disposition d’un tiers ; notamment, et sans limitation, développer une plateforme concurrente ou un point d’accès permettant d’utiliser ou d’accéder à nos données ;
2. Utiliser les Services ou ce site de manière illicite (notamment en violation des lois relatives aux données, à la protection de la vie privée ou au contrôle des exportations) ou de manière à perturber l’intégrité ou le fonctionnement des Services ou de leurs composantes ;
3. Modifier, adapter ou pirater les Services, ou tenter d’y accéder sans autorisation, ni à accéder à leurs systèmes ou réseaux associés. Ou
4. Stocker sur un réseau, un disque dur, un ordinateur ou un service de stockage cloud des données ou des informations obtenues à partir des Services ou du site pendant une période supérieure à 14 jours.

Vous êtes seul responsable de toutes les données, informations, commentaires, suggestions, textes, contenus et autres éléments que vous fournissez, transmettez ou stockez dans le cadre des Services.

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• Notre politique de confidentialité – voir ci-dessous pour plus de détails.

• Notre politique relative aux cookies – qui fournit des informations sur les cookies utilisés sur notre site.

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SUSPENSION ET/OU INTERRUPTION DU SITE

Nous ne garantissons pas que notre site, ni son contenu, seront toujours disponibles ou accessibles sans interruption. Nous pouvons suspendre, retirer, modifier ou restreindre l'accès à tout ou partie de notre site pour des raisons commerciales et opérationnelles. Nous nous efforcerons de vous informer dans un délai raisonnable de toute suspension/retrait et ou interruption.

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NOUS POUVONS CESSER CE CONTRAT

Nous pouvons céder nos droits et obligations en vertu des présentes conditions à une autre organisation. Nous vous en informerons toujours par écrit et nous veillerons à ce que cette cession n'affecte pas vos droits contractuels.

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